Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A tout'il
Monsieur CORRE Jacques

Numéro de dépôt :
3094158
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque A tout'il

Déposée le 3 avril 2001 par monsieur CORRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A tout'il » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est monsieur CORRE Jacques domicilié(e) 24, Rue Blanche de Castille, 76130 Mt St AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORRE Jacques - France.

La marque A tout'il a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A tout'il est expirée depuis le 3 avril 2011.

CORRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CABINET REGIMBEAU , Archilink Le Réseau des Architectes


Monsieur CORRE Jacques - 24, Rue Blanche de Castille, 76130 Mt St AIGNAN - France


Monsieur CORRE Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Montures de lunettes.